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573

L’UNSA au salon francilien des CE

mardi 20 septembre 2011

L’UNSA a animé dans le cadre du salon des CE d’Ile de France, le 13 septembre, une table ronde ayant pour thème : « Conforter le pouvoir des institutions représentatives du personnel (CE/CHSCT) en matière de regard sur l’organisation du travail ».

L’UNSA a animé dans le cadre du salon des CE d’Ile de France, le 13 septembre, une table ronde ayant pour thème : « Conforter le pouvoir des Institutions Représentatives du Personnel (CE/CHSCT) en matière de regard sur l’organisation du travail ». Ce débat a réuni Karen Armier, UNSA SFR, maître Claude Katz, avocat, Claude Rouat, CE Services, Jean-Pierre Yonnet, ORSEU, Guillaume Trichard, UNSA Technicolor. Anne-Juliette Tillay, secrétaire de l’UD UNSA de Paris a introduit les travaux que Luc Bérille secrétaire général de l’UNSA a conclus.

Cette table ronde a été l’occasion de rappeler qu’en matière d’hygiène, de sécurité et de santé au travail, les obligations de l’employeur évoluent. Ainsi, la cours de cassation reconnaît qu’il l’existence pour l’employeur dans ce domaine une obligation de résultat.

Dans ce contexte, le CHSCT est appelé à jouer un rôle de plus en plus important. Cette institution Représentative du Personnel est confortée en permanence par des jurisprudences lui donnant de plus en plus de pouvoir. Certaines lui permettent de peser réellement sur l’organisation travail. Dans le cadre d’une réorganisation, il faut donc consulter le CHSCT. Pour l’UNSA, la nomination d’un expert qui aidera les élus à analyser les projets des directions est primordiale.

Cependant, même si tous les participants remarquent des évolutions positives quant aux misions du CHSCT, tous pensent qu’il existe encore des marges d’amélioration permettant au CHSCT de jouer pleinement son rôle sur l’organisation du travail. A ce titre, les participants ont rappelé la nécessité absolue de former les représentants au CHSCT. Par ailleurs, une meilleure coordination entre délégués syndicaux et élus CE, DP, CHSCT a été pointée. C’est l’action coordonnée et conjointe de toutes les Institutions Représentatives du Personnel qui peut permettre d’améliorer les conditions de travail en améliorant son organisation.

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